Assurance automobile : Cadre juridique et Gestion des risques

Contexte

L’usage de l’automobile est incontournable dans le quotidien du citoyen. De plus, la branche automobile constitue à elle seule près de la moitié du chiffre d’affaires du marché algérien des assurances.

Il n’est plus à démontrer que les conséquences de l’acte de conduite sont des plus catastrophiques. Les traumatismes occasionnés par le trafic routier constituent un problème majeur de santé publique et une des causes principales de décès et d’infirmités.

En termes économiques, les pertes se chiffrent en milliards de dinars dont une grande partie est prise en charge par les assureurs, représentant ainsi une menace pour l’équilibre de leur portefeuille.

De plus, les assureurs confrontés à l’escalade du nombre d’accidents font face aux multiples contraintes de la gestion d’un volume de plus en plus important de dossiers sinistres tant matériels que corporels.

Par ailleurs, les multiples révisions du code de la route et les nombreuses campagnes de sensibilisation engagées par les pouvoirs publics n’ont pas réussi à endiguer ce fléau. Les chiffres de l’accidentologie en témoignent, ils demeurent effarants.

C’est dire toute la complexité de la problématique de la sécurité routière dans notre pays d’où la nécessité de définir une stratégie nationale de réduction du risque automobile à intégrer au programme d’enquête et sondage visant la prévention et la gestion des risques.

Les récents travaux de révision du dispositif d’indemnisation des victimes d’accidents corporels de la circulation se sont clôturés par un projet de modification de quelques textes réglementaires et la recommandation préconisant la révision totale de l’ordonnance 74-15 dans le cadre des travaux relatifs à l’élaboration d’un code algérien des assurances.

C’est dans ce cadre, que le CNA a inscrit dans son plan d’action l’organisation de la concertation avec les professionnels de l’assurance sur ces deux problématiques liées à la branche automobile.

Objectifs

1. Cerner la problématique de l’équilibre de la branche auto et identifier les variables indispensables à l’analyse de la sinistralité en vue d’un programme de prévention ;
2. Promouvoir la nécessité de la clarification des textes régissant l’assurance automobile en vue de l’élaboration d’un code algérien des assurances.

Intervenants

• M. MAMERI Noureddine, Directeur d'études au Conseil National des Assurances ;
• M. ARSOULI Mohamed, Cadre d'études au Conseil National des Assurances.

Programme

09h15 : Allocution d'ouverture par M. BENBOUABDELLAH A., Secrétaire Permanent du CNA.
09h30 : Exposé des problématiques à débattre :

• M. MAMERI : Gestion des risques ;
• M. ARSOULI : Cadre juridique.

10h15 : Pause café.
10h45 : Débat et orientations des travaux des deux ateliers.
12h15 : Inscription des participants aux deux ateliers.
12h30 : Déjeuner.
14h00 : Ateliers :

• 1er Atelier : Relecture des textes du cadre juridique de l’assurance automobile : vers la construction d’un code algérien des assurances ;
• 2ème Atelier : La maîtrise du risque au coeur de l’équilibre de la branche automobile.

Documents à télécharger

• Dépliant ;
• Présentation globale ;
• RT Assurance Automobile ;
• RT Auto Circulation Routière ;
• Compte rendu de la journée d’étude.