Les obligations islamiques (SUKUK)

Catégorie: Séminaire
Lieu: Locaux IAHEF

Strategica Finance, avec la participation de la Deutsche Bank ont organisé le jeudi 17 avril 2008, un séminaire sur les Sukuk(1) à l’Institut Algérien des Hautes Etudes Financières (IAHEF). Parmi les animateurs présents à ce séminaire, on comptait les messieurs : Lachemi Siagh, Directeur général de Strategica Finance ; Geert Bossuyt, Directeur Régional Moyen-Orient pour la structuration de produits, Deutsche Bank ; Manar Mahmassani, de la Global Markets, Middle East and North Africa, Deutsche Bank.

Le thème central étant les Sukuk (les obligations islamiques), il n’a pas échappé aux conférenciers de nous faire part de l’expérience réussie des Sukuk en Asie et au Moyen-Orient, de l’expérience de la Deutsche Bank en matière de finance islamique ; enfin, de l’importance de ce produit particulier pour le développement du marché des capitaux en Algérie.

Les Sukuk sont des titres d’investissement adossés à des actifs réels (biens et services). Ils représentent une quote-part indivise de propriété sur les actifs générateurs de flux financiers. Les Sukuk font partie des produits financiers dont la structure et l’utilisation sont conformes aux principes de la Charia, notamment l’interdiction de l’intérêt (Riba) et l’interdiction de spéculation (Ghirrar).
Les Sukuk étant par nature adossés à des actifs sont en mesure de financer le développement des infrastructures, et de nombreux pays émergents envisagent de financer leurs projets par l’émission des Sukuk.

En 1963 est née la première banque islamique, la Mit Ghamr Saving Bank égyptienne qui va formaliser pour la première fois les techniques financières (Mourabaha, Salam, l’Istina, l’Ijarah)(2) pour des comptes d’épargne.
L’idée de banque islamique a ensuite été lancée par l’Organisation de la Conférence Islamique (OCI) en 1970 et a donné lieu, cinq ans plus tard, à la création de la Banque Islamique de Développement (BID), puis de banques telles que la Dubaï Islamique Bank.
Le Pakistan a islamisé son secteur bancaire en 1979, le Soudan et l’Iran en 1983.
Actuellement le secteur compterait environ 300 établissements dans le monde.

Chaque banque islamique a créé en son sein un « Charia Supervisory Board », un comité composé de « Sages », parfois trois ou plus, pour prendre conseil auprès d’eux. Ces experts certifient que les actions et le fonctionnement de la banque islamique sont conformes à la charia. Ils interviennent aussi sur la conception de produits financiers, ou lors des contrats.
Pour qu’une banque puisse vendre un produit financier, elle doit d’abord en faire certifier la légalité coranique.

En Algérie, c’est en 1991 que les responsables de la Banque Centrale ont autorisé l’offre de produits islamiques aux particuliers plutôt que de voir ce secteur passer dans l’informel. Ce qui donnait lieu à la naissance de la banque Al Baraka avec pour principal actionnaire un groupe Saoudien. Celle-ci draine une clientèle qui veut se mettre en conformité avec la religion. Le produit qui marche le mieux est le crédit automobile. Depuis 2001, 47 500 véhicules ont été achetés en Algérie grâce à un financement islamique, dont 17 500 pour la seule année 2006.(3)

L’intérêt pour les Sukuk n’a cessé de se renforcer depuis dix ans, en particulier dans les pays du Golf Arabe et d’Asie du Sud Est, en raison de l’augmentation des prix du pétrole et de l’accumulation de capitaux détenus dans les pays pétroliers.
Le volume des Sukuk émis est passé de zéro en l’an 2000 à 97,3 milliards de dollars US en 2007.(4)
Les principaux pays d’émission sont la Malaisie, Bahreïn, Qatar, les Emirats Arabes Unis, l’Arabie Saoudite et le Pakistan. Pour la seule année 2007, 119 émissions de Sukuk ont été enregistrées pour un volume de 32,6 milliards de dollars US dont 58% dans les seuls pays du Golf Arabe. Ces transactions se répartissent en 88 Sukuk corporate et 31 Sukuk souverains. Le volume total des Sukuk émis en 2007 se répartit principalement entre le secteur financier (31%), le secteur immobilier (25%) et l’énergie (12%). Les Sukuk souverains financent le plus souvent des projets d’infrastructures, tandis que les Sukuk émis par des entreprises financent des projets immobiliers ou industriels.

Pendant longtemps, les marchés internationaux de capitaux ont fonctionné sans segments islamiques. Récemment, ces marchés ont enregistré l’apparition d’une nouvelle dimension : le marché des Sukuk. Celui-ci permet de bénéficier d’une liquidité importante à des coûts compétitifs ; c’est ainsi que l’Etat allemand de Saxe-Anhalt a émis en 2004 des Sukuk pour un montant de 149 millions de dollars US. Le Royaume-Uni, après avoir adapté sa réglementation fiscale, envisage d’émettre ses premiers Sukuk en livres sterling durant l’année 2008. Le gouvernement japonais devrait aussi émettre 300 à 500 millions de dollars US de Sukuk en 2008, à travers la Japan Bank for International Cooperation.
Selon la recherche Deutsche Bank Global Markets, la demande potentielle pour les Sukuk devrait largement dépasser l’offre dans les prochaines années.
Le Soudan est le premier pays africain à avoir émis des Sukuk en 2007 (130 millions de dollars pour financer un projet de cimenterie sur le Nil).

L’Algérie ne devrait pas rester en marge de ce phénomène, les Sukuk ont un fort potentiel de pénétration et pourraient avoir des effets très bénéfiques sur la dynamisation du marché financier local.
Monsieur Lachemi Siagh, directeur général du bureau de conseil Strategica Finance, a considéré que le développement du système financier islamique en Algérie est conditionné par des modifications « indispensables » sur certains articles du code du commerce et sur la réglementation fiscale.
Ces modifications doivent permettre à ce produit, conforme aux principes islamiques qui interdisent l’intérêt, de se développer en Algérie. Le produit en question n’est pas destiné à substituer les modes de financements classiques en Algérie, mais représente une disponibilité de financement supplémentaire. Nos banques sont pauvres de tels produits (Sukuk) et une des raisons de cette faiblesse, l’inexistence d’un ancrage juridique pour ses produits.

De l’avis des experts dans le domaine, La mise en place par les pouvoirs publics de nouveaux textes régissant ce modèle de financement est indispensable. Le cadre légal et réglementaire adéquat permettra une émission de Sukuk performante.

M. BARKAT Med El Amine

(1) Sukuk : Obligations islamiques (au pluriel ; au singulier : Suk).
(2) Mourabaha : (La banque achète un bien pour le compte d’un client dans le but de lui revendre à un prix majoré et payable à terme. Salam (financement agricole), l’Istina (financement industriel), l’Ijarah (location).
(3) Le monde économique du 17/12/2007.
(4) Source: Moody’s Investors Service, Special Report on Islamic Finance, 25 February 2008.

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Date de début: 17/04/2008 09:30
Date de fin: 17/04/2008 17:00