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Accueil > Documentation > Travaux du CNA > Études
La révision du dispositif d’indemnisation des victimes d’accidents corporels de circulation s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre des actions relevant des prérogatives du CNA et issues du programme de réduction des délais adopté par la commission tarification et défense des intérêts des assurés (CTDIA).
Etude publiée le 08/10/2012
Inscrite en 1998 sous l’intitulé « Étude sur l'assurance sécheresse agricole », cette étude a été suspendue en 1999 du fait de l’indisponibilité de ressources.
Compte tenu de son importance, elle est reprise dans le PMT 2003-2007 aux cotés de l’étude portant amélioration des produits en assurance agricole.
Etude publiée le 17/04/2012
Le présent programme de réduction des délais est proposé sur la base des :
Etude publiée le 28/12/2009
La prévention des risques joue un rôle très important dans l’action continue de l’homme dans la réduction des différents risques qui menacent aussi bien son patrimoine, son activité que son intégrité physique.
Partant de ce principe, les assureurs, à travers le monde, ont intégré cette idée dans leurs stratégies et leur mission ne se limitent plus uniquement à indemniser financièrement les dommages causés par un sinistre, mais contribuent également à la protection par la prévention des assurés qui sont, peu ou pas du tout, outillés à cet effet.
Etude publiée le 08/10/2012
Aujourd’hui on assiste à une intensification et rapidité des mutations technologiques, économiques et socioculturelles, d’où la nouvelle tendance de l’entreprise moderne à savoir : La recherche permanente des clefs les plus rationnelles et humaines, pour une meilleure adaptation possible aux exigences de l’homme imposé par le nouveau contexte.
Etude publiée le 01/01/2012
Courtier
Personne qui met en relation deux autres personnes (physiques ou morales) susceptibles d’être intéressées à la même affaire, et de passer un contrat entre elles.
Il perçoit de l’un ou de l’autre contractant une rétribution sous forme d’honoraire ou de commission.