Ière session ordinaire de 2017

Réunion du mercredi 27 septembre 2017 Ordre du jour : Réexamen de l’avant projet de texte relatif à l’Assurance Takaful. Télécharger le PV Réunion du mercredi 19 juillet 2017 Ordre du jour : Situation relative au mode opératoire de l’Assurance Takaful. Télécharger le PV Réunion du mercredi 22 mars 2017 Ordre du jour : Rapport […]

Suite

Ière session ordinaire de 2016

Réunion du jeudi 20 octobre 2016 Ordre du jour : Examen du projet de « Localisation de l’assurance TAKAFUL en Algérie ». Pièces jointes : Rapport final Projet « Localisation de l’assurance Takaful en Algérie » ; Avant projet de texte régissant l’assurance Takaful ; Exposé des motifs ; Etude de faisabilité ; Etude de l’impact. Télécharger le PV

Suite

Réunion du jeudi 25 février 2016

Ordre du jour : Election du Président de la commission ; Rapport Annuel sur la Situation Générale des Assurances (RASGA) 2013/2014 ; Recommandations relatives à la GRH/GPEC. Pièces jointes : RASGA 2013/2014 ; RASGA 2013/2014 – Synthèse ; Développement de la gestion des ressources humaines – Rapport de synthèse. Télécharger le PV

Suite

Réunion du jeudi 28 février 2013

Pièces jointes : Document global « Utilisation des référentiels emplois et compétences au sein des sociétés d’assurance » ; Synthèse du document « Utilisation des référentiel emplois et compétences au sein des sociétés d’assurance » ; Documents global « Projet de rapport sur la situation générale du secteur des assurances (RASGA 2011) » ; Synthèse du document « Projet de rapport sur […]

Suite

1ère session ordinaire de 2012

Réunion du lundi 02 juillet 2012 Ordre du jour : Election du Président de la Commission ; Projet intitulé : « utilisation des référentiels métiers et compétences dans la gestion des ressources humaines du secteur des assurances », chapitre I : bilan social ; Projet de rapport sur la situation générale du secteur des assurances […]

Suite

Ière session ordinaire de 2011

Réunion du lundi 26 décembre 2011 Ordre du jour : Élection du Président de la Commission ; Étude et validation du programme d’actions de soutien à la prévention et à la gestion des risques ; Étude et validation du référentiels métiers et compétences dans la gestion des ressources humaines ; Étude et validation de la synthèse des recommandations ; Étude et […]

Suite

Ière session ordinaire de 2008

Réunion du lundi 27 octobre 2008 Ordre du jour : Aspect organique : Projet d’arrêté modifiant l’arrêté du Ministre des Finances du 03-11-1998 relatif au fonctionnement de la CDOM ; Projet de création de la CEPRA. Évaluation et suite à donner aux travaux réalisés : Définition d’un programme d’enquête et sondage ; Présentation des travaux […]

Suite

IIème session ordinaire de 2004

Réunion du mardi 15 juin 2004 Ordre du jour : Discussion et adoption du rapport annuel sur la situation générale du secteur des assurances 2002-2003 ; Discussion du programme de lancement des assurances des risques de catastrophes naturelles. Télécharger le PV

Suite