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Mot du jour / Appel à contribution
Exclusion spéciale
Toutes les polices d’assurance, entre autres les polices de RC, comportent des exclusions générales absolues qui résultent soit de la loi, soit de la volonté de l’assureur de ne pas prendre en charge des risques jugés « inassurables » ou des risques normalement couverts par d’autres polices.