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Mot du jour / Appel à contribution

Risque (Aggravation de -)

Modification, en cours de contrat, du risque initialement couvert et ayant pour effet d’augmenter la probabilité ou l’intensité du risque.

Elle doit résulter de circonstances nouvelles, telles que, si elles avaient été déclarées lors de la conclusion ou du renouvellement du contrat, l’assureur n’aurait pas contracté ou ne l’aurait fait que moyennant une prime plus élevée.

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