XIème session de 2005

Session du Conseil National des Assurances

Réunion du samedi 30 juillet 2005

Ordre du jour :

  • Présentation du secteur des assurances, du conseil, de ses membres, et de son Secrétariat Permanent (destinée essentiellement aux nouveaux membres) ;
  • Examen et discussion des documents budgétaire et comptables suivants :
    • Rapport moral et financier pour l’exercice de 2003 ;
    • Rapport du commissaire aux comptes pour l’exercice de 2003 ;
    • Plan d’actions et budget pour l’exercice de 2004 ;
    • Rapport moral et financier pour l’exercice de 2004 ;
    • Rapport du commissaire aux comptes pour l’exercice de 2004 ;
    • Plan d’actions et budget pour l’exercice de 2005.
  • Questions organiques :
    • Création de la commission “prévention et étude des risques” et désignation de ses membres ;
    • Création de la commission d’administration du Secrétariat Permanent et désignation de ses membres ;
    • Répartition des membres et des membres suppléants au sein des six commissions ;
    • Programme des réunions du conseil et des commissions.
  • Comptes-rendus spécifiques :
    • Le point sur la situation générale du secteur des assurances ;
    • Compte-rendu des travaux sur l’assurance des risques de catastrophes naturelles ;
    • Compte-rendu sur le projet de modification de l’ordonnance n° 95-07 relatives aux assurances.