XXIVème session ordinaire – 2005

Commission d'Agrément

Réunion du dimanche 24 avril 2005

Ordre du jour programmé :

  • Information sur la situation des compagnies GAM, Trust Algeria, El-Baraka Ouel-Amane et MAATEC ;
  • Examen de la demande d’agrément d’un courtier d’assurance (personne physique).

Réunion du mardi 19 avril 2005

Ordre du jour programmé :

  • État de la pratique des agréments ;
  • Règles de référence pour le traitement des dossiers.

Toutefois, le président de la commission ouvra la réunion en proposant, à l’ordre du jour, l’examen des points urgents suivants :

  • Examen de la demande d’agrément de la société “Alliance Assurance” ;
  • Réexamen du dossier de la CNMA ;
  • Information sur la situation des compagnies GAM, Trust Algeria, El-Baraka Ouel-Amane et MAATEC ;
  • Examen de la demande d’agrément d’un courtier d’assurance (personne physique).

La réunion a été levée à 13h30. Les deux derniers points urgents n’ayant pas été traité, une deuxième séance fût programmée pour le 24 du même mois.